Partie 1. LES ANIMAUX DOMESTIQUES
Définition et listes officielles
Statut et droits
Les NAC (nouveaux animaux domestiques)
Les chiens dangereux
Le chien de chasse
Responsabilité des propriétaires et des gardiens
L'état de divagation et d'errance
Vente et astuces pour ne pas se faire avoir
Références légales
Partie 2. LES ANIMAUX SAUVAGES
Définition et principes
Réglementation sanitaire
Les nuisibles
Le sanglier
Les dégâts aux cultures, jardins et terrains
Collision avec un animal sauvage
Références légales
Partie 3. LES ANIMAUX DE LA FERME
Définition, statut, droits
Le transport
Vente et vices rédhibitoires
L'abattage à la ferme
Les animaux morts sur la ferme (équarrissage)
Le statut des basses-cours
Les bêtes en pension à la ferme
Les ruches et ruchers
Références légales
Partie 4. LES ANIMAUX ET LE VOISINAGE
Les responsabilités
Les distances officielles
Les odeurs
Le bruit
Les animaux passés chez le voisin
Modèle de lettre au propriétaire de l'animal
Convention avec les vétérinaires pour soins aux
animaux blessés
Arrêté de prise en charge animaux errants
Articles du Code de la santé publique sur le
bruit
Index
Exemplaires
Nbre d'exemplaires : 1
N°
| Cote / Code barre
| Localisation
| Commentaire
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| D-01-00-24 0742
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[disponible]
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