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REACTUALISATION DES CONTRATS D'ASSURANCE DES ANIMAUX DOMESTIQUES

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Thèse

Bouillon-Dorange, C.

École nationale vétérinaire d'Alfort

1998

63 P.

A-1998-012

Législation ; Assurance maladie animale ; Carnivore ; Chien ; Chat

Localisation : Env Alfort (Bibliothèque)

N° de thèse : 012

Bibliographie : 7

Titre anglais : UPDATING OF HEALTH INSURANCE PLANS FOR DOGS AND CATS

Directeur de Thèse : Cotard, Jean-Pierre

Assesseur / Examinateur : 221

Type de fond : Fonds contemporain

L'assurance médico-chirurgicale pour les chiens et les chats existe depuis une trentaine d'années mais s'est surtout développée depuis les années 80. Aujourd'hui, onze compagnies d'assurance proposent des contrats pour animaux de compagnie. Une première partie étudie les conditions et les dispositions générales pour toutes des compagnies. Sont ainsi confrontées tout d'abord les différentes conditions d'admission, les exclusions, les délais de carence et la territorialité et ensuite les modalités de souscription, de déclaration de sinistre, de remboursement et les litiges. Même si toutes les compagnies s'alignent sur certains points, il demeure malgré tout des différences importantes à considérer. Chaque partie suivante est consacrée à chaque type de contrat existant actuellement sur le marché suivie d'une étude comparative afin de déterminer le contrat le plus intéressant. Les formules "chirurgie" garantissent les interventions chirurgicales que serait amené à subir l'animal à la suite d'un accident ou d'une maladie non congénitale. L'Association Saint-Bernard propose pour ce type de contrat une excellente couverture à un prix raisonnable. Les formules "intermédiaires" garantissent les frais liés à une intervention chirurgicale (consécutive à un accident ou à une maladie non congénitale), et certains frais médicaux clairement définis. L'Association Saint-Bernard et la formule n°2 des Mutuelles du Mans se classent comme les meilleures formules intermédiaires. Les formules complètes garantissant à la fois les frais médicaux et les frais chirurgicaux en cas de maladie comme en cas d'accident. Le Club du chien et du chat semble être la formule complète la plus intéressante suivie de près par les Compagnons de la Santé et la Concorde. Enfin une dernière partie est consacrée aux garanties "capital décès". Il s'agit d'un engagement de l'assureur à verser une certaine somme au souscripteur du contrat en cas de mort de son animal. Ces garanties complètent les autres formules, répondant à une certaine demande et sont également de bons atouts publicitaires pour les compagnies qui les proposent. Les compagnies actuelles ont donc fortement diversifié et affiné leurs contrats au cours de ces dernières années et font en sorte de les rendre de plus en plus attrayants.

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