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Créer et gérer un élevage félin : aspects pratiques et réglementaires (selon la réglementation en vigueur au 1er janvier 2004)

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Thèse
H

François, Marie-Pierre

École nationale vétérinaire d'Alfort

2004

126 p

A-2004-097

Élevage ; Félinotechnie ; Législation ; Vente d'animaux ; Chat ; Carnivore

Url / Doi : https://theses.vet-alfort.fr/telecharger.php?id=686

Localisation : Env Alfort (Bibliothèque)

N° de thèse : 097

Bibliographie : 57

Titre anglais : How to create and manage a ct breeding : practical and regulations aspects .

En ligne : Oui

Directeur de Thèse : Paragon, Bernard-Marie

Assesseur / Examinateur : Cotard, Jean-Pierre

Type de fond : Fonds contemporain

L'élevage félin en France, à la différence de (élevage canin, relève essentiellement de la pratique d'amateurs passionnés (élevage dit familial) et très peu de vrais professionnels. Il est toutefois soumis à une réglementation importante, délicate à appréhender sous tous ses aspects pour un éleveur débutant. L'auteur a rassemblé dans ce travail de synthèse l'ensemble des dispositions réglementaires régissant l'élevage félin en suivant un schéma chronologique de création d'élevage , dans un souci d'usage pratique des données. Dans une première partie sont rassemblées les formalités sanitaires et administratives préalables à la création d'un élevage et au début de l'activité. L'auteur détaille et discute notamment les aspects liés à l'application de l'arrêté du 30 Juin 1992 et de la loi du 6 janvier 1999. La seconde partie est consacrée à la présentation des différentes contraintes techniques, commerciales, comptables et fiscales inhérentes à cette activité d'élevage.

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